LE BRUIT

L'intensité de la perception des sons par l'oreille humaine est évaluée grâce à une unité de mesure appelée " décibel " (dB).
Le niveau moyen acceptable est de 35 dB.
Celui considéré comme seuil de gêne et de fatigue est de 65 dB.
En fait, le bruit peut être gênant, même à faible niveau s'il est répété.
Les nuisances dues aux bruits peuvent être graves car elles touchent à la santé. Les bruits, en effet, entraînent la fatigue, la baisse de performance dans le travail, la perturbation du sommeil, le stress ou même la dépression nerveuse, ce qui concerne une grande majorité de personnes dans la vie quotidienne.

UTILISATION DES APPAREILS BRUYANTS

 

du lundi au vendredi : de 8 h 00 à 20 h 00,

samedi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00,

dimanche de 10 h 00 à 12 h 00

 

(horaires décidés par arrêté préfectoral du 15/07/91)

BRUITS PROVENANT DES EQUIPEMENTS DES VEHICULES

1. Les avertisseurs sonores autorisés
Tout véhicule doit être muni d'un avertisseur sonore de route conforme à des types homologués par le ministère chargé des transports. Les cycles doivent être munis d'un appareil avertisseur constitué par un timbre ou un grelot dont le son peut être entendu à 50 mètres au moins.

2. L'emploi de tout autre signal est interdit, comme des trompes à sons multiples, des sirènes et des sifflets.
L'emploi d'avertisseurs interdits est passible d'une amende de 750 euros.

 

3. Emploi des avertisseurs sonores
Dans les agglomérations, l'emploi de l'avertisseur sonore est interdit sauf en cas de danger immédiat. Sur les routes, entre la chute et le lever du jour, les avertissements doivent se faire par l'allumage intermittent des feux de croisement ou des feux de route, sauf en cas d'absolue nécessité.
L'emploi immodéré des avertisseurs sonores est passible d'une amende de 150 euros.

 

4. A qui s'adresser en cas de nuisances ?
L'emploi des avertisseurs sonores de façon répétée dans une agglomération peut troubler la tranquillité publique. Les victimes de ces nuisances peuvent s'adresser soit à la maire, soit à la gendarmerie

DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT DES VEHICULES

1. Réglementation :
Les véhicules automobiles ne doivent pas émettre des bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
Les moteurs doivent être munis d'un dispositif d'échappement silencieux, en bon état de fonctionnement.

2. Sanctions :
Toute personne dont le véhicule paraît exagérément bruyant, peut être soumise à le présenter à un service de contrôle du niveau sonore et peut être passible d'une amende.

DISPOSITIF D'ALARME DES VEHICULES

1. Règlementation :
Les signaux émis par des dispositifs d'alarme sonore montés sur un véhicule doivent être brefs et s'interrompre automatiquement après 30 secondes au plus pour ne reprendre que lors d'une nouvelle mise en action.
Ces dispositifs doivent être conformes à des modèles types homologués par le ministère des transports.

2. Sanctions :
Toute personne qui aura l'usage d'un dispositif non conforme est punie d'une amende de 39 euros .

BRUITS DE VOISINAGE

Les bruits de voisinage sont liés au comportement de chacun de nous, aux objets, appareils ou outils que nous utilisons, ou aux animaux dont nous avons la garde. Dès lors qu'ils sont émis aux heures de repos, de façon répétée ou intense, les bruits peuvent porter atteinte au droit et à la tranquillité de nos voisins.
Il est ainsi important que chacun de nous fasse appel sinon à son civisme du moins à sa courtoisie, afin d'éviter des conflits de voisinage inutiles.

Règles pratiques :

-Ne laissez pas marcher vos appareils sonores et audiovisuels à grande intensité.-Les instruments de musique sont à utiliser raisonnablement.

-Votre tondeuse à gazon en marche ne doit pas dépasser une puissance acoustique indiquée  par les normes. Respectez les arrêtés municipaux qui prescrivent les jours et heures d'utilisation des tondeuses.

-Ne laissez pas les chiens dont vous avez la garde, aboyer de façon intempestive, portant atteinte à la tranquillité du voisinage.

- Veillez à ne pas être l'auteur ou le complice de bruits, tapage ou attroupement injurieux et nocturnes troublant la tranquillité des habitants. Ces bruits et tapages sont punis d'une amende  de 450 euros.

- Gérer les nuisances sonores occasionnelles de façon courtoise, avec vos voisins :

- Les travaux de bricolage bruyants et gênant ne doivent pas être effectués le dimanche ou les jours fériés, ni pendant les heures de repos (le soir)
-  Les voisins doivent être prévenus des fêtes organisées chez vous.